Déposée le 9 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FRUCTOTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGALYS domicilié(e) BP 70,69653 VILLEFRANCHE/SAONE - 69653 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGALYS Mme Charpentier domicilié(e) BP 70,69653 VILLEFRANCHE/SAONE Cedex - 69653 - France.
La marque FRUCTOTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTOTUM est expirée depuis le 9 août 2015.
ARGALYS a également déposé les autres marques suivantes : OSMOPHYT , resPur , MENOLYS
ARGALYS sas - BP 70,69653 VILLEFRANCHE/SAONE - 69653 - France
ARGALYS Mme Charpentier - BP 70,69653 VILLEFRANCHE/SAONE Cedex - 69653 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
– produits cosmétiques, parfums, huiles essentielles. – produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, extraits de plantes médicinales, tisanes. – boissons diététiques, jus de fruits.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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